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  •  Ordonnance relative à la nouvelle loi sur la poste 398 KB

    ... la PostCom, l'autorité de régulation du marché postal. ... d'un accès réciproque
    aux cases postales et aux ... Desserte postale de base Dans la nouvelle ...

  •  Phila News 3/2015 129 KB

    ... Au Théâtre du Château d'Avenches Mercredi, 18.03.2015: 18h00 à 21h00
    Post CH SA Réseau postal et vente Logistique commerce de détail PV ...

  •  PostMail 212.05 96 KB

    ... postale ou d'une adresse secondaire (à une case postale) n'ont ... le surplus,
    les «Conditions générales Prestations du service postal» s'appliquent ...

  •  La Poste offre une qualité élevée 136 KB

    ... La satisfaction concernant les agences postales n'est déterminée que tous
    les deux ... que depuis 2013, sur la base de la législation postale révisée. ...

  •  Rapport de Gestion 2007 445 KB

    ... 2007 - L'autorité de régulation postale (PostReg) a ... la densité de son réseau
    postal, La Poste ... en 2004, plusieurs entreprises postales proposent un ...

  •  Vue d'ensemble de l'évolution future 456 KB

    ... de consolidation du marché postal et logistique ... obligent les entreprises postales
    à améliorer ... tenir compte pour définir sa future politique postale. ...

  •  09.049 Message relatif à la loi sur la poste (LPO) 689 KB

    ... Royaume-Uni En Angleterre, le marché postal a été ... et l'autorité de régulation
    postale s'est ... d'offrir toutes les prestations postales (réception, collecte ...

  •  PhilaNews 9/2014 215 KB

    ... la carte postale illustrée affranchie «Union postale universelle». PhilaNews
    9/2014 Timbre d'oblitération de localité Emission d'entier postal du 9 ...

  •  204.98 Bordereau de dépôt/bulletin de livraison pour envois ... 125 KB

    ... ligne = Prénom/Nom/Société 2e ligne = Rue 3e ligne = Case postale 4e ligne ...
    5 Indiquer le numéro de compte postal si le débit direct est souhaité. ...

  •  2013-065 Base de données d'adresses de référence 469 KB

    ... localité selon le CODE POSTAL D'ACHEMINEMENT. Les exemplaires adressés
    à une case postale sont triés dans une liasse de cases postales. ...

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